Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site Silva Numerica, à son hébergement, à la protection des données personnelles et aux conditions d’utilisation des contenus.

Silva Numerica est un projet porté par l’Établissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Besançon (EPLEFPA de Besançon).

EPLEFPA de Besançon
2 rue des Chanets
25410 Dannemarie-sur-Crète
France
+33 3 81 58 61 41
https://eplbesancon.educagri.fr

SIREN : 192 512 630
SIRET du siège : 192 512 630 00018

Directrice de la publication : Marie GUIOT

contact@silvanumerica.net

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site Silva Numerica est l’EPLEFPA de Besançon.

Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées pour répondre à votre demande et, uniquement si vous le demandez, vous adresser des informations relatives au projet Silva Numerica. Les données renseignées lors de la création d’un compte sont utilisées pour gérer et sécuriser l’accès au service.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées dans le cadre du projet et, lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du service, à ses prestataires techniques. Elles ne sont ni vendues ni utilisées à des fins commerciales.

Les données liées à une demande de contact sont conservées pendant la durée nécessaire à son traitement. Une inscription aux informations du projet est conservée jusqu’au retrait de votre consentement. Les données d’un compte utilisateur sont conservées tant que le compte est actif ou jusqu’à une demande de suppression, sous réserve des obligations légales applicables.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez, selon le traitement concerné, exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, écrivez à contact@silvanumerica.net. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Silva Numerica est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) le 8 avril 2022, sous le numéro national 22 4 859 937, au nom de l’EPLEFPA de Besançon. Le dépôt couvre les classes 9, 41 et 42.

Sauf mention contraire, les textes, images, vidéos, documents, éléments graphiques et créations publiés sur ce site dans le cadre de Silva Numerica sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Les marques, logos, photographies, données ou ressources appartenant à des partenaires ou à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux droits ou autorisations applicables.

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045

Le site utilise des cookies de session strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la sécurité des formulaires et l’authentification des utilisateurs.

Silva Numerica utilise également Matomo, une solution de mesure d’audience auto-hébergée, afin de produire des statistiques de fréquentation et d’améliorer les contenus, l’ergonomie et les performances du site. Cette mesure est réalisée pour le compte exclusif de l’EPLEFPA de Besançon.

Matomo est configuré afin de respecter les critères applicables aux traceurs de mesure d’audience pouvant être exemptés de consentement : anonymisation des adresses IP, absence de profil individuel des visiteurs, limitation des données collectées et conservation limitée des données de mesure d’audience. Les données statistiques ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ni recoupées avec d’autres traitements à des fins de profilage.

Vous pouvez néanmoins vous opposer à tout moment à la mesure de votre navigation sur ce site :

Certaines actualités peuvent intégrer des contenus provenant de services externes, notamment YouTube ou Vimeo. L’affichage ou la lecture de ces contenus peut entraîner des échanges techniques avec ces plateformes, selon leurs propres politiques de confidentialité.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et font l’objet de mises à jour régulières. Malgré le soin apporté à leur publication, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisation des informations et ressources disponibles sur le site relève de la responsabilité de l’utilisateur, dans les limites prévues par la législation applicable.

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites externes. L’EPLEFPA de Besançon n’exerce pas de contrôle sur leurs contenus, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne peut en être tenu responsable.

Le site Silva Numerica est réalisé dans le cadre du projet porté par l’EPLEFPA de Besançon, avec le soutien de ses partenaires.

Développement du site internet, de son espace d’administration et de ses fonctionnalités associées : Fabrice Galliot.

Vidéo de présentation de Silva Numerica V2 : Mikael Daval - MD.COM.

Création visuelle assistée par intelligence artificielle : Fabrice Galliot — conception des prompts, génération, sélection, retouches et montage de contenus réalisés notamment avec Adobe Firefly et OpenAI.

Direction artistique et design : Umberto Cacchione — Tutti Quanti .

Retrouvez également l’ensemble des crédits du projet Silva Numerica .